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Conditions de vente
Cahier des charges
Conditions générales de vente des fabricants de béton architectonique.
Ces conditions générales de vente ont été établies en concertation avec tous les membres de FEBELARCH, soit l'ensemble des fabricants belges de béton architectonique. Tous les fabricants ont décidé d'utiliser les mêmes conditions de vente pour toutes leurs offres, afin de garantir une concurrence aussi saine et homogène que possible. La dernière version officielle de ces conditions de vente peut être obtenue ici sous forme de document PDF.
Exemple cahiers de charges neutre FEBELARCH
Cahier des charges